La Belgique est entourés par des pays membres de l'Union Européenne,
et fait partie de l'espace Schengen de libre circulation des individus. Vous
n'aurez peut être pas le sentiment de passer une frontière lorsque
vous entrerez dans le pays, car vous avez pu être controlés lors
de votre entrée dans l'espace européen Schengen si vous êtes
venus en train ou en voiture par exemple. Les services des douanes belges peuvent
néanmoins effectuer un contrôle à tout moment.
Si vous êtes membres de l’Union Européenne vous n’avez aucune
déclaration particulière à remplir avant de venir en Belgique.
De manière générale, on distinguera le cas d'un voyage
à l'intérieur de l'Union Européenne et à l'extérieur
de l'ensemble.
Voyages à l'intérieur des pays membres de l'UE
Vous pouvez ramener en franchise tout produit acquis (toutes taxes comprises)
dans un autre pays de l'Union européenne à condition qu'il soit destiné
à votre usage personnel (800 cigarettes, 400 cigarillos, 200 cigares, 1 kg de
tabac à fumer, 110 litres de bière, 90 litres de vin - dont 60 litres au maximum
de vin mousseux -, 20 litres d'apéritifs, 10 litres de spiritueux...) et qu'il
ne s'agisse pas de véhicules.
N.B. Si vous revenez d'une zone bénéficiant d'un régime particulier en matière
de TVA (les Canaries, les îles anglo-normandes, la Martinique, la Guadeloupe,..
etc), vous serez soumis aux conditions applicables aux voyageurs en provenance
d'un Etat non-membre de l'Union européenne.
Voyageurs en provenance d'un Etat non-membre de l'UE
En principe, le contrôle à la douane s'appliquera plus particulièrement dans
le cas où, en provenance d'un Etat non-membre de l'Union européenne, vous entreriez
(par la route, le train, le bateau ou par la voie aérienne) sur le territoire
d'un Etat membre.
A cette occasion, il vous appartiendra de déclarer les marchandises acquises
hors de l'Union européenne, que ce soit dans un magasin hors taxes ou non, au-delà
des franchises existantes (200 cigarettes ou 100 cigarillos, 2 litres de vins
tranquilles, 1 litre de spiritueux, 50 grammes de parfum...pour une valeur maximale
de 175 euros).
En ce qui concerne l'achat d'un véhicule à l'étranger
dans le but de l'immatriculer en Belgique, une déclaration spécifique
d'importation doit être faite. Vous trouverez toutes les explications
sur le site belge des Douanes
et accises . Ces règles ne s'appliquent toutefois pas lorsque le véhicule
est introduit en Belgique dans le cadre d'un déménagement.
En matière de déménagement, les règles
qui s'appliqueront seront uniquement celles d'un transfert d'un pays
tiers à l'U.E. pour venir habiter dans l'U.E. Vous devez avoir eu votre
résidence normale en dehors de l'Union européenne au moins depuis douze
mois consécutifs. En principe, l'Administration vous accordera le bénéfice
d'une franchise des impositions en jeux pour les biens personnels que
vous transférez.
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Pour
des informations supplémentaires et pour les adresses des bureaux des douanes
où vous pouvez déposer ces déclarations, cliquez ici.
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